Compte rendu 28 février 2022

Validation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2022

Urbanisme

1. Engagement de la procédure de cession du chemin rural n° 105

Finances

2. Approbation du compte de gestion 2021 de la commune
3. Approbation du compte administratif 2021 de la commune
4. Affectation du résultat de l’exercice 2021 sur le budget de la commune
5. Taux d’imposition des taxes communales 2022
6. Attribution d’une subvention au budget de l’Espace Bel Air
7. Attribution de subventions aux associations
8. Crédits fournitures scolaires, activités pédagogiques et classes transplantées – École Alix de Bretagne
9. Crédits fournitures scolaires, activités pédagogiques et classes transplantées – École Sainte Thérèse
10. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée – École Sainte Thérèse
11. Répartition des charges de l’école publique de Saint-Aubin-du-Cormier
12. Budget primitif 2022 – commune
13. Bilan 2021 des opérations foncières
14. Fixation de l’enveloppe dédiée au dispositif « Argent de poche »
15. Autorisation de virement de crédits de chapitre à chapitre

Intercommunalité

16. Adhésion au groupement de commandes : nettoyage des voiries sur le territoire de Liffré-Cormier Communauté
17. Adhésion au groupement de commandes : marché de voirie et réseaux sur le territoire de Liffré-Cormier Communauté

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