Nuisances sonores

Nuisances sonores, déjections animales, stationnement gênant, vitesse excessive, dégradation de biens : la liste des incivilités signalées par les habitants et les personnels est loin d’être exhaustive. Nous évoquons ici les bruits de voisinage et abordons les autres thèmes sur d’autres pages.

On a longtemps considéré que le bruit n’agissait que sur le système auditif. Pourtant, dès qu’il est perçu comme dérangeant, qu’il déclenche un stress ou entrave la communication, le bruit, même de faible intensité, a des répercussions sur le bien-être des individus et leur santé.

La notion de bruits de voisinage regroupe trois catégories

Les bruits de comportement

Ce sont les bruits liés aux activités ou aux comportements individuels : travaux de bricolage ou de jardinage, utilisation d’appareils électroménagers,
diffusion de musique, pétards, cris, aboiements…

Face à la recrudescence des signalements de travaux bruyants le dimanche, la municipalité a souhaité préciser les pratiques autorisées par un arrêté en date du 04/09/2018. Ces travaux, désormais interdits le dimanche et les jours fériés, sont possibles du lundi au samedi, de
8h à 12h et de 13h30 à 20h.

Les bruits d’activités

Il s’agit des nuisances sonores qui s’exercent dans un cadre précis, réglementé, et pour lesquelles un niveau de bruit est admis sur un temps donné (commerces, industries, manifestations culturelles ou sportives…).

Toute manifestation sur l’espace public doit faire l’objet d’une autorisation municipale. Des dérogations, individuelles ou collectives, peuvent être accordées par le maire pour une durée limitée et lors de circonstances particulières telles que des manifestations communales ou associatives.

Les bruits de chantier

Ce sont les bruits émis par les chantiers (marteau piqueur, groupe électrogène, engin de
terrassement…). Bien que ces activités soient par nature bruyantes, les entreprises doivent prendre des dispositions pour limiter la gêne. A cet effet, ces travaux sont interdits les jours ouvrables de 20h à 7h ainsi que les dimanches et jours fériés, exceptées les interventions d’utilité
publique d’urgence.

Que faire en présence de bruit ?

  • La 1re démarche est d’informer son voisin, particulier ou entreprise, du trouble ressenti. Parfois, il peut être judicieux de lui adresser un courrier pour formaliser la demande.
  • Si les désagréments perdurent, vous pouvez contacter un conciliateur de justice (voir contact à droite) ou les forces de l’ordre pour constater les faits voire saisir les tribunaux si vous souhaitez obtenir réparation du préjudice. A noter que le code de la santé publique
    permet de sanctionner tout bruit gênant, à tout moment de la journée, et ce même avant 22h.

Des solutions existent pour réduire le bruit

  • Pensez à vérifier le niveau sonore des appareils lors de leur achat.
  • Veillez à éloigner les enceintes des murs, ne pas les poser à même le sol, utiliser un casque, des sourdines sur les instruments de musique, des plots anti-vibratiles pour ceux posés au sol…
  • Si votre chien aboie de manière intempestive, il peut être pertinent d’utiliser un collier anti-aboiement ou de contacter un professionnel du dressage. Promenez aussi souvent que possible votre animal, et évitez de le laisser seul. En cas d’absence, n’hésitez pas à le confier à une pension ou à faire appel à un service de gardiennage.
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