Compte rendu 22 mars 2021

Validation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 15 février 2021

Action sociale

1- Présentation du bilan d’activité 2020 du CCAS

Finances

2- Affectation du résultat de l’exercice 2020 sur le budget de la commune
3- Affectation du résultat de l’exercice 2020 sur le budget de la Bellangerie
4- Affectation du résultat de l’exercice 2020 sur le budget du Parc de la Chaîne
5- Taux d’imposition des taxes communales 2021
6- Attribution d’une subvention au budget de l’Espace Bel Air
7- Attribution d’une avance au budget du CCAS
8- Attribution de subventions aux associations
9- Crédits fournitures scolaires, activités pédagogiques et classes transplantées – École Alix de Bretagne
10- Crédits fournitures scolaires, activités pédagogiques et classes transplantées – École Sainte Thérèse
11- Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée – École Sainte Thérèse
12- Répartition des charges de l’école publique de Saint-Aubin-du-Cormier
13- Budget primitif 2021 – commune
14- Budget primitif 2021 – Bellangerie
15- Budget primitif 2021 – Parc de la Chaîne
16- Bilan 2020 des opérations foncières
17- Fixation de l’enveloppe dédiée au dispositif « Argent de poche »
18- Plan de défense extérieure contre l’incendie : demande de subvention

Fonctionnement des institutions

19- Nomination des représentants dans les commissions
20- Transfert de la compétence d’organisation de la mobilité et modification des statuts

Vie associative

21- Adoption des tarifs du camping pour l’année 2021
22- Convention entre la ville de Saint-Aubin-du-Cormier et le comité de jumelage

Ressources humaines

23- Modification du tableau des effectifs

Contractualisation

24- Adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain »

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